Location du Bois de Silvy et du mas Arduin à Entressen – 11 février 1924

Entre mesdames Cécile Boyer et Marie Chancel d’une part et M. Pierre Massot d’autre part, il est convenu ce qui suit.

L’hoirie veuve Louis Massot donne en location à M. Pierre Massot les domaines du mas Arduin et du Bois de Silvy, à Entressen, Bouches du Rhône, pour une période de vingt années à partir de Saint Michel 1924, à raison de quatre mille cinq cents francs par an se décomptant ainsi qu’il suit : trois mille francs pour le Bois de Silvy et mille cinq cents francs pour le mas Arduin.

L’hoirie veuve Louis Massot aura à sa charge les impôts fonciers, par contre la personnelle mobilière, portes et fenêtres etc… seront à la charge de Monsieur Massot. Les redevances pour les eaux du canal des Alpines seront à la charge de l’hoirie.

Les travaux déjà effectués et payés par M. Massot, ceux qu’il entreprendrait par la suite et à payer par lui seront faits au bénéfice de l’hoirie.

Dans le cas où le bail passé par M. Massot au fermier sous locataire du Bois de Silvy à partir de St Michel 1924 et à terme le 29 septembre 1927, au prix de trois mille francs, serait à son expiration majoré ou diminué, le prix forfaitaire de 4500 francs serait à partir de la même époque augmenté ou diminué dans la même proportion.

Monsieur Massot ou ses ayant droit auront la faculté de résilier le présent bail en prévenant ses copropriétaires six mois à l’avance. Dans ce cas, le bail du Bois de Silvy serait transféré purement et simplement à l’hoirie.

Fait à Marseille le onze février 1924.

Notes et références

Location du mas Arduin et du Bois de Silvy

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